Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'AMUSANCE
Numéro de dépôt :
1390973
Date de dépôt :
25/09/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/1995
Présentation de la marque L'AMUSANCE
Déposée le 25 septembre 1985 par DUMOULIN (épouse SAUTRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AMUSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'AMUSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMUSANCE est expirée depuis le 25 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26