Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. DUMOULIN
DUMOULIN André

Numéro de dépôt :
1702628
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2000
A. DUMOULIN de DUMOULIN André

Présentation de la marque A. DUMOULIN

Déposée le 25 juin 1990 par DUMOULIN André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A. DUMOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMOULIN André, domicilié(e) 27, rue Centrale, 38230 PONT DE CHERUY - France.

La marque A. DUMOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. DUMOULIN est expirée depuis le 25 juin 2000.


DUMOULIN André - 27, rue Centrale, 38230 PONT DE CHERUY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Viande de porc, fuits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comestibles de porc ou à base de porc, sauce à salade, conserves de porc ou à base de porc