Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New'Arch
DUMOUCEL René, Charles, Paul

Numéro de dépôt :
3110907
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011

Présentation de la marque New'Arch

Déposée le 11 juillet 2001 par DUMOUCEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « New'Arch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est DUMOUCEL René, Charles, Paul, domicilié(e) 27, rue Michelet, 92370 Chaville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René DUMOUCEL - France.

La marque New'Arch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New'Arch est expirée depuis le 11 juillet 2011.


DUMOUCEL René, Charles, Paul - 27, rue Michelet, 92370 Chaville - France


Monsieur René DUMOUCEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Inscription le 24 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°442821 - Publication au BOPI 2006-10-24

Inscription le 15 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443783 - Publication au BOPI 2006-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, notamment serveurs monopostes et multipostes, systèmes de stockage et de sauvegarde des données, logiciels informatiques Conseil, information ou renseignement d'affaires, notamment conseil en planification de mise en uvre de système d'information et accompagnement au changement dans les entreprises Education, enseignement, notamment formation des personnels à la conception et mise en uvre des systèmes informatiques Travaux d'ingénieurs et consultations professionnelles, notamment conseil en technologies de l'information, conception des architectures informatiques, maîtrise d'uvre de projets de mise en place de systèmes d'information, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.