NEIGEUSE
Présentation de la marque NEIGEUSE
Déposée le 3 janvier 1992 par DUMORTIER PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEIGEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NEIGEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEIGEUSE est expirée depuis le 3 janvier 2022.
DUMORTIER PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2001 n°2211653 - Publication au BOPI 2001-12-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525759 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2011 n°2483817 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-07