DOMAINE DE LA PREUILLE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA PREUILLE
Déposée le 22 juillet 1994 par DUMORTIER Philippe Marcel Ernest et DUMORTIER Christian Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PREUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA PREUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA PREUILLE est expirée depuis le 22 juillet 2014.
DUMORTIER Philippe Marcel Ernest a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269298 - Publication au BOPI 2004-07-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35