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Marques déposées par DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest
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DOM PERNAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM PERNAY
DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest

Numéro de dépôt :
1511130
Date de dépôt :
21/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2007

Présentation de la marque DOM PERNAY

Déposée le 21 juillet 1987 par DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM PERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest, domicilié(e) 4 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS (dossier no 2094712) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUMORTIER Philippe et Christian domicilié(e) (dossier no 2094712) - France.

La marque DOM PERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM PERNAY est expirée depuis le 21 juillet 2007.

DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE LA PREUILLE , CHARDONNAY DE LOIRE , DOMAINE DE LA PREUILLE , CHATEAU DE LA PREUILLE , Marquis de Saint-Hilaire , VP DE F VIN ET PRESTIGE DE FRANCE , (Marque figurative) , LA GRANGE DE SAINT-HILAIRE , GAMAY DE LOIRE , Château Saint-Hilaire


DUMORTIER PHILIPPE Marcel Ernest - 4 Chaussée de la Muette, 75016 PARIS (dossier no 2094712) - France


DUMORTIER Philippe et Christian - (dossier no 2094712) - France


Renouvellement avec limitation le 21 juillet 1997 n°2094712 - Publication au BOPI 1997-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 5 juin 1991 - RENONCIATION PARTIELLE n°53770 - Publication au BOPI 1991-06-05

-Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compote, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levures, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments) épices; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.