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Marques déposées par DUMORTIER Marius
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ROMANELLA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMANELLA
DUMORTIER Marius

Numéro de dépôt :
99826758
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2019

Présentation de la marque ROMANELLA

Déposée le 29 novembre 1999 par DUMORTIER Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROMANELLA »

Le déposant est DUMORTIER Marius domicilié(e) 35 Route du Barrage - 69510 - THURINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marius DUMORTIER domicilié(e) 35 route du Barrage - 69510 - THURINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROMANELLA est expirée depuis le 29 novembre 2019.

DUMORTIER Marius a également déposé les autres marques suivantes : ISEROISE , ELOUNA


DUMORTIER Marius - 35 Route du Barrage - 69510 - THURINS - France


Monsieur Marius DUMORTIER - 35 route du Barrage - 69510 - THURINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2009 n°2419610 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02

Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525759 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.