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Marques déposées par monsieur DUMORTIER Marius
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FANETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANETTE
Monsieur DUMORTIER Marius

Numéro de dépôt :
1651503
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2000

Présentation de la marque FANETTE

Déposée le 20 août 1990 par monsieur DUMORTIER Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUMORTIER Marius domicilié(e) Route du Barrage, 69510 THURINS - France.

La marque FANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANETTE est expirée depuis le 20 août 2000.

DUMORTIER Marius a également déposé les autres marques suivantes : ARIO , ROMANELLA , ISEROISE , "PEPI" , ISADORA , LISON , PAKITO , ELOUNA


Monsieur DUMORTIER Marius - Route du Barrage, 69510 THURINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Produits horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt