Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NATOUNE"
DUMORTIER Marius - Horticulteur

Numéro de dépôt :
1393828
Date de dépôt :
10/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1997

Présentation de la marque "NATOUNE"

Déposée le 10 février 1987 par DUMORTIER Marius - Horticulteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "NATOUNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMORTIER Marius - Horticulteur, domicilié(e) route du Barrage, 69510 THURINS. - France.

La marque "NATOUNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NATOUNE" est expirée depuis le 10 février 1997.

DUMORTIER Marius - Horticulteur a également déposé les autres marques suivantes : "JARA" , "CHAMA" , "JORI" , "REXO"


DUMORTIER Marius - Horticulteur - route du Barrage, 69510 THURINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Produits agricoles, horticoles (chrysanthèmes): forestiers et graines non compris dans d'autres classes: animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.