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Marques déposées par DUMORTIER CHRISTIAN JEAN
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Marquis de Saint-Hilaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Marquis de Saint-Hilaire
DUMORTIER CHRISTIAN JEAN
DUMORTIER PHILIPPE MARCEL ERNEST

Numéro de dépôt :
1540008
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019

Présentation de la marque Marquis de Saint-Hilaire

Déposée le 6 juillet 1989 par DUMORTIER CHRISTIAN JEAN et DUMORTIER PHILIPPE MARCEL ERNEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Marquis de Saint-Hilaire »

Les déposants sont DUMORTIER CHRISTIAN JEAN domicilié(e) 24 Bld. de DOUAUMONT - 75017 - PARIS - France et DUMORTIER PHILIPPE MARCEL ERNEST domicilié(e) 4 Chaussée de la MUETTE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN DUMORTIER domicilié(e) 24 Bld. de DOUAUMONT - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Marquis de Saint-Hilaire est expirée depuis le 6 juillet 2019.

DUMORTIER CHRISTIAN JEAN a également déposé les autres marques suivantes : Château Saint-Hilaire


DUMORTIER CHRISTIAN JEAN - 24 Bld. de DOUAUMONT - 75017 - PARIS - France

DUMORTIER PHILIPPE MARCEL ERNEST - 4 Chaussée de la MUETTE - 75016 - PARIS - France


CHRISTIAN DUMORTIER - 24 Bld. de DOUAUMONT - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147742 - Publication au BOPI 1999-06-25

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414802 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-31

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