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Marques déposées par DUMONT XAVIER
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DOMAINE DE ROCHEBRUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHEBRUNE
DUMONT XAVIER

Numéro de dépôt :
1564491
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHEBRUNE

Déposée le 6 septembre 1989 par DUMONT XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE ROCHEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMONT XAVIER, domicilié(e) LE PONT MATHIVET, 69830 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2151335) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT XAVIER domicilié(e) (dossier no 2151335) - France.

La marque DOMAINE DE ROCHEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROCHEBRUNE est expirée depuis le 6 septembre 2009.


DUMONT XAVIER - LE PONT MATHIVET, 69830 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2151335) - France


DUMONT XAVIER - (dossier no 2151335) - France


Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151335 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vin A.O.C. provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE ROCHEBRUNE