Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORSADO
DUMONT RAPHAEL
DAHAN DAVID
ALONSOY MURIEL LUIS

Numéro de dépôt :
97660955
Date de dépôt :
28/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2007

Présentation de la marque TORSADO

Déposée le 28 janvier 1997 par DUMONT RAPHAEL, DAHAN DAVID, ALONSOY MURIEL LUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Les déposants sont DUMONT RAPHAEL, domicilié(e) 42 QUAI DE DION BOUTON, 92800 PUTEAUX - France, DAHAN DAVID, domicilié(e) 20 RUE LAUGIER, 75017 PARIS - France, ALONSOY MURIEL LUIS, domicilié(e) 13 RUE BISCORNET, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT RAPHAEL - France.

La marque TORSADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORSADO est expirée depuis le 28 janvier 2007.

DUMONT RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ALLO DEVOIRS UN PROFESSEUR VOUS REPOND EN DIRECT


DUMONT RAPHAEL - 42 QUAI DE DION BOUTON, 92800 PUTEAUX - France

DAHAN DAVID - 20 RUE LAUGIER, 75017 PARIS - France

ALONSOY MURIEL LUIS - 13 RUE BISCORNET, 75012 PARIS - France


DUMONT RAPHAEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

- Connecteur rotatif de téléphone - Article de buraux (à l'exception des meubles) - Jeux - Jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].