Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSIANE
DUMONT OLIVIER
BARDON FABRICE
ANGELE SEBASTIEN
CLAVEL PHILIPPE, 1 rue de la Chaussée

Numéro de dépôt :
3091844
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque CAPSIANE

Déposée le 28 mars 2001 par DUMONT OLIVIER, BARDON FABRICE, ANGELE SEBASTIEN, CLAVEL PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Les déposants sont DUMONT OLIVIER, domicilié(e) 12 rue des écoles, 92210 SAINT CLOUD - France, BARDON FABRICE, domicilié(e) 30 avenue Mozart, 75016 PARIS - France, ANGELE SEBASTIEN, domicilié(e) 110 rue de Paris, 91112 PALAISEAU - France, CLAVEL PHILIPPE, 1 rue de la Chaussée, domicilié(e) 91460 MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT OLIVIER - France.

La marque CAPSIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSIANE est expirée depuis le 28 mars 2011.

DUMONT OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : Sustainable Way


DUMONT OLIVIER - 12 rue des écoles, 92210 SAINT CLOUD - France

BARDON FABRICE - 30 avenue Mozart, 75016 PARIS - France

ANGELE SEBASTIEN - 110 rue de Paris, 91112 PALAISEAU - France

CLAVEL PHILIPPE, 1 rue de la Chaussée - 91460 MARCOUSSIS - France


DUMONT OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

. Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Elaboration de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels informatiques. Programmation pour ordinateur. Conception de sites sur Internet. Mise en place de site sur Internet.. Logiciels (programmes enregistrés). Ordinateur et périphériques d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.