Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BelBet COLLECTION
Dumont – Morgenthaler Julie

Numéro de dépôt :
3769164
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
BelBet COLLECTION de Dumont – Morgenthaler Julie

Présentation de la marque BelBet COLLECTION

Déposée le 24 septembre 2010 par Dumont – Morgenthaler Julie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BelBet COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Dumont – Morgenthaler Julie domicilié(e) 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dumont – Morgenthaler Julie domicilié(e) 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France.

La marque BelBet COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BelBet COLLECTION est expirée depuis le 24 septembre 2020.


Dumont – Morgenthaler Julie - 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France


Dumont – Morgenthaler Julie - 32 rue du javelot - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie (affiches, cartes, livres, journaux, fanzines, brochures, carnets, impressions sur papier…) ; tableaux ; dessins ; emballages ; objets d'art gravés ; impressions de gravures… ;

Sacs à main (sacs de plage, d'école, pour enfants, de voyage…) ; trousses et trousses de toilette ; bourses ; portes cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie… ;

Jeux ; jouets ; peluches ; doudous ; poupées ;

Couture ; couture d'objets d'art en tissus ; sérigraphies ; gravures ; broderies.