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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUMONT JOSEPH
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IVETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVETEC
DUMONT JOSEPH SA

Numéro de dépôt :
3113339
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011
IVETEC de DUMONT JOSEPH

Présentation de la marque IVETEC

Déposée le 17 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DUMONT JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IVETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUMONT JOSEPH domicilié(e) ZAE du Bord d'Arve, 896 rue Claude Ballaloud, 74950 SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph DUMONT, DUMONT JOSEPH SA - France.

La marque IVETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVETEC est expirée depuis le 17 juillet 2011.


DUMONT JOSEPH SA - ZAE du Bord d'Arve, 896 rue Claude Ballaloud, 74950 SCIONZIER - France


M. Joseph DUMONT, DUMONT JOSEPH SA - France


Inscription le 7 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373557 - Publication au BOPI 2003-07-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Moyeu avant et arrière pour cycle route et vtt - Boîtier de direction pour cycle - Jeu de direction pour cycle - Potence pour cycle - Tige de selle pour cycle - Roue complète de cycle - Blocage de roue de cycle - Visserie diverse pour cycle - Pédalier de cycle - Pédales de cycle - Pignons et plateaux de cycle.