Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO CLUB CLUB IMMO FRANCE
Monsieur DUMONT Guy
Madame DUMONT Christiane

Numéro de dépôt :
96614611
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque IMMO CLUB CLUB IMMO FRANCE

Déposée le 5 mars 1996 par monsieur DUMONT Guy et madame DUMONT Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMO CLUB CLUB IMMO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont monsieur DUMONT Guy domicilié(e) Les Charmes, 71290 L'Abergement de Cuisery - France et madame DUMONT Christiane domicilié(e) Les Charmes L'Abergement de Cuisery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ou Mme DUMONT Guy ou Christiane - France.

La marque IMMO CLUB CLUB IMMO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO CLUB CLUB IMMO FRANCE est expirée depuis le 5 mars 2006.

DUMONT Guy a également déposé les autres marques suivantes : BOBO , IMMO CLUB CLUB IMMO , C'EST , TOUDI , Massage Artistique Guy Dumont


Monsieur DUMONT Guy - Les Charmes, 71290 L'Abergement de Cuisery - France

Madame DUMONT Christiane - Les Charmes L'Abergement de Cuisery - France


Mr ou Mme DUMONT Guy ou Christiane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.Caisse de prévoyance.Loterie.Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble.Construction et réparations; services d'installation.Travaux puplics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements.Rechapage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.A savoir: Papier, carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir: pochettes, bâches, sacs, sachets, feuilles et films. Cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Bavettes en papier; bavoirs en papier; essuie-mains en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier , papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier.Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier.Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier; tubes en carton.Affiches ; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché ; gravures; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés; planches (gravures); photogravures; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard; maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; tables arithmétiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.