Marque expirée - Marque en non vigueur

OREILLER DU DOUBS
DUMONT Emmanuel

Numéro de dépôt :
3578334
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
OREILLER DU DOUBS de DUMONT Emmanuel

Présentation de la marque OREILLER DU DOUBS

Déposée le 26 mai 2008 par DUMONT Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREILLER DU DOUBS »

Le déposant est DUMONT Emmanuel domicilié(e) 16, Rue Ernest Renan,25000 BESANÇON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel DUMONT domicilié(e) 16, Rue Ernest Renan,25000 BESANÇON - 25000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREILLER DU DOUBS est expirée depuis le 26 mai 2018.


DUMONT Emmanuel - 16, Rue Ernest Renan,25000 BESANÇON - 25000 - France


Emmanuel DUMONT - 16, Rue Ernest Renan,25000 BESANÇON - 25000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Viandes, volailles, gibiers poissons, charcuteries, gelées commestiblés, légumes cuits, mets à base de poissons.

Pâté à la viande pâté en croûte.