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Marques déposées par DUMONT Claude
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BIOEXEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOEXEL
DUMONT Claude

Numéro de dépôt :
95598139
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
06/11/2005

Présentation de la marque BIOEXEL

Déposée le 6 novembre 1995 par DUMONT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « BIOEXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est DUMONT Claude, domicilié(e) 9 allée de la Forêt, 39700 AMANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT Claude - France.

La marque BIOEXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOEXEL est expirée depuis le 6 novembre 2005.


DUMONT Claude - 9 allée de la Forêt, 39700 AMANGE - France


DUMONT Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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