Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORGET ME NOT
DUMONT Chrystel, Céline, Sonia

Numéro de dépôt :
99816362
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque FORGET ME NOT

Déposée le 5 octobre 1999 par DUMONT Chrystel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORGET ME NOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est DUMONT Chrystel, Céline, Sonia, domicilié(e) demeurant à MONTANAY (69250), 614, rue des Frères Voisin, " Clos Parenty " - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jacques DUMONT Avocat - France.

La marque FORGET ME NOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORGET ME NOT est expirée depuis le 5 octobre 2009.


DUMONT Chrystel, Céline, Sonia - demeurant à MONTANAY (69250), 614, rue des Frères Voisin, " Clos Parenty " - France


Maître Jacques DUMONT Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Vêtement, chaussure et chapellerie pour homme, femme et enfant. Accessoires du vêtement à savoir : gants, cravates, bretelles, ceintures, sacs à mains. Bijoux fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.