Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Divine Bêtise
M. Dumont Bernard

Numéro de dépôt :
4162363
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2025
Château Divine Bêtise de Dumont Bernard

Présentation de la marque Château Divine Bêtise

Déposée le 5 mars 2015 par monsieur Dumont Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Divine Bêtise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est monsieur Dumont Bernard domicilié(e) 2 Route Nationale - 62147 - GRAINCOURT LEZ HAVRINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dumont Bernard domicilié(e) 2 Route Nationale - 62147 - GRAINCOURT LEZ HAVRINCOURT - France.

La marque Château Divine Bêtise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Divine Bêtise arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.


M. Dumont Bernard - 2 Route Nationale - 62147 - GRAINCOURT LEZ HAVRINCOURT - France


M. Dumont Bernard - 2 Route Nationale - 62147 - GRAINCOURT LEZ HAVRINCOURT - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Sucreries ;

Vins d'appellation d'origine protégée.