Déposée le 10 août 2011 par DUMONT ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIRULINE DOSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est DUMONT ARNAUD domicilié(e) 10 ALLEE DES COCOTIERS - 97426 - LES TROIS BASSINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMONT ARNAUD domicilié(e) 10 ALLEE DES COCOTIERS - 97426 - LES TROIS BASSINS - France.
La marque SPIRULINE DOSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE DOSETTE est expirée depuis le 10 août 2021.
DUMONT ARNAUD - 10 ALLEE DES COCOTIERS - 97426 - LES TROIS BASSINS - France
DUMONT ARNAUD - 10 ALLEE DES COCOTIERS - 97426 - LES TROIS BASSINS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595289 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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