Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSC Yachting
M. DUMON FRANK

Numéro de dépôt :
4035188
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
MSC Yachting de DUMON FRANK

Présentation de la marque MSC Yachting

Déposée le 26 septembre 2013 par monsieur DUMON FRANK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MSC Yachting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur DUMON FRANK domicilié(e) ESPACE DES LICES, 9 BD LOUIS BLANC - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMON FRANK, C/O MSC YACHTING domicilié(e) ESPACE DES LICES, 9 BD LOUIS BLANC - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

La marque MSC Yachting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSC Yachting est expirée depuis le 26 septembre 2023.


M. DUMON FRANK - ESPACE DES LICES, 9 BD LOUIS BLANC - 83990 - SAINT TROPEZ - France


M. DUMON FRANK, C/O MSC YACHTING - ESPACE DES LICES, 9 BD LOUIS BLANC - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.