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Marques déposées par DUMON François
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DOMAINE D'ALBIZZI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ALBIZZI
DUMON François

Numéro de dépôt :
92409055
Date de dépôt :
02/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE D'ALBIZZI

Déposée le 2 mars 1992 par DUMON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'ALBIZZI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est DUMON François, domicilié(e) Ferme St Vincent, Clos d'Albizzi, 13260 CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François DUMON - France.

La marque DOMAINE D'ALBIZZI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ALBIZZI est expirée depuis le 2 mars 2002.

DUMON François a également déposé les autres marques suivantes : DEFI DES PORT VIGNERONS , Mas St Vincent


DUMON François - Ferme St Vincent, Clos d'Albizzi, 13260 CASSIS - France


François DUMON - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vin A.O.C. CASSIS Provenant de l'exploitation exactement dénomée Domaine d' Albizzi