Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON
Monsieur DUMON Alain

Numéro de dépôt :
92433761
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON

Déposée le 24 juillet 1992 par monsieur DUMON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur DUMON Alain domicilié(e) "La Marcagne", 33570 PETIT PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MONROUX Avocat - France.

La marque CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON est expirée depuis le 24 juillet 2002.

DUMON Alain a également déposé les autres marques suivantes : EMILIA , CHATEAU MILON LA GRAVE , CHATEAU BOURSEAU MILON , CHATEAU BOURSEAU MILON Appellation Lussac St Emilion , CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON , CHATEAU LA CROIX DE VERDU , CHATEAU LA CROIX DU DUC


Monsieur DUMON Alain - "La Marcagne", 33570 PETIT PALAIS - France


Maître MONROUX Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DUMON BOURSEAU MILON"