Déposée le 9 janvier 2002 par monsieur DUMINY Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-08 du 22 février 2002.
Le déposant est monsieur DUMINY Eric domicilié(e) 445 route d'Abbeville - 80000 - AMIENS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGORAJURIS, Société d'Avocats domicilié(e) 1 rue Max Barel, Boulazac - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France.
La marque MOTOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DUMINY Eric - 445 route d'Abbeville - 80000 - AMIENS - France
AGORAJURIS, Société d'Avocats - 1 rue Max Barel, Boulazac - 24759 - TRELISSAC CEDEX - France
Demande de renouvellement le 22 juillet 2011 n°2476504 - Publication au BOPI 2011-07-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559404 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2479529 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-08-31
Inscription le 12 octobre 2011 - Concession de licence n°559814 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Motocycles Pneumatiques Huiles pour moteurs de motocycles Vêtements Chaussures Casques de protection
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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