Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENERGIE VELO
M. DUMINY ERIC

Numéro de dépôt :
4224720
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2025
ENERGIE VELO de DUMINY ERIC

Présentation de la marque ENERGIE VELO

Déposée le 10 novembre 2015 par monsieur DUMINY ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENERGIE VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur DUMINY ERIC domicilié(e) 445 RUE D ABBEVILLE - 80000 - AMIENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTOLAND, M. DUMINY ERIC domicilié(e) 218 AVENUE DEFENSE PASSIVE - 80136 - RIVERY - France.

La marque ENERGIE VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE VELO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

DUMINY ERIC a également déposé les autres marques suivantes : QUADLAND , ACCESS MOTORCYCLE , DESMOLAND , PROTECH , MOTOLAND


M. DUMINY ERIC - 445 RUE D ABBEVILLE - 80000 - AMIENS - France


MOTOLAND, M. DUMINY ERIC - 218 AVENUE DEFENSE PASSIVE - 80136 - RIVERY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 18 février 2016 - Retrait partiel n°663117 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686039 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Errata sur les inscriptions - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 15 novembre 2016 - Erratum n°688913 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Appareils de locomotion par air.