Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARANTELLE formation à distance
DUMET Jean-Jacques
FAMELART René-Pierre

Numéro de dépôt :
98732416
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque ARANTELLE formation à distance

Déposée le 14 mai 1998 par DUMET Jean-Jacques et FAMELART René-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARANTELLE formation à distance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont DUMET Jean-Jacques, domicilié(e) 6, avenue des Marronniers, 95160 Montmorency - France et FAMELART René-Pierre, domicilié(e) 3, rue André BARSACQ, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMELART René-Pierre - France.

La marque ARANTELLE formation à distance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARANTELLE formation à distance est expirée depuis le 14 mai 2008.


DUMET Jean-Jacques - 6, avenue des Marronniers, 95160 Montmorency - France

FAMELART René-Pierre - 3, rue André BARSACQ, 75018 PARIS - France


FAMELART René-Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Republication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Support d'enregistrement magnétique. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information. Equipements d'auto-formation (ordinateurs, périphériques, logiciels). Communications par réseaux d'ordinateurs nationaux et internationaux (Internet, Infranet, Intranet). Education, formation, service d'enseignement tutoré à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.