Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAJ MAHAL
DUMESTE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3167219
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2012
TAJ MAHAL de DUMESTEs

Présentation de la marque TAJ MAHAL

Déposée le 27 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAJ MAHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE, division STEINER Service juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

La marque TAJ MAHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAJ MAHAL est expirée depuis le 27 mai 2012.

DUMESTEs a également déposé les autres marques suivantes : DIEDRA , ISPAHAN , KING SIZE , WHISPER , ARUM , MANDALA , IMPROMPTU , Relax home , Les Rehoussables , ÉVOLUPTÉE


DUMESTE (société par actions simplifiée) - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 816550099


DUMESTE, division STEINER Service juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses.