Déposée le 17 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANDALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE, division STEINER Service juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
La marque MANDALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUMESTE (société par actions simplifiée) - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 816550099
DUMESTE, division STEINER Service juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, parties de meubles, meubles d'appoint tissus à usage textile, tissus d'ameublement, rideaux, couvertures de lits ou de tables, couvre-lits, couvre-pieds, enveloppes de matelas, housses pour coussins, housses d'oreillers, couvertures de voyage, plaids, revêtements de meubles en tissus, en matière textile ou plastique, housses de protections pour meubles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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