Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le confort progressif...
DUMESTE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3198300
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2012
Le confort progressif... de DUMESTEs

Présentation de la marque Le confort progressif...

Déposée le 3 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Le confort progressif... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE, division ITA Service juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

La marque Le confort progressif... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le confort progressif... est expirée depuis le 3 décembre 2012.

DUMESTEs a également déposé les autres marques suivantes : DIEDRA , TAJ MAHAL , ISPAHAN , KING SIZE , WHISPER , ARUM , MANDALA , IMPROMPTU , Relax home , Les Rehoussables


DUMESTE (société par actions simplifiée) - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 816550099


DUMESTE, division ITA Service juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, parties de meubles, meubles d'appoint. Matières de rembourrage des matelas, à savoir, ressorts (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) enveloppés dans des sachets en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.