Déposée le 18 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KING SIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTEs domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE Service juridique domicilié(e) 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
La marque KING SIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUMESTE (société par actions simplifiée) - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 816550099
DUMESTE Service juridique - 8, allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14
Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640629 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, repose-pieds chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, meubles d'appoint. Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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