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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTE
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VALNOR FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALNOR FRANCE
DUMESTE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92447764
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2012

Présentation de la marque VALNOR FRANCE

Déposée le 28 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALNOR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMESTE domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France.

La marque VALNOR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALNOR FRANCE est expirée depuis le 28 décembre 2012.

DUMESTE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE TROTTER , VELVIRA , DETENTIMA , CALIGREEN , ...A LA DEMANDE , "Depuis que l'homme est debout, il n'a jamais été aussi bien assis." , DUMFLEX , Tannitéa , BANQUETTES "A LA DEMANDE" , IMPALA


DUMESTE, société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 816550099


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS - France


Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209515 - Publication au BOPI 1996-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2002 n°2233411 - Publication au BOPI 2002-12-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 19 mai 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°371023 - Publication au BOPI 2003-05-19

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Canapés, fauteuils et banquettes.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).