Déposée le 3 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DUMESTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SAVOYARDE DU MEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUMESTE domicilié(e) 8, Allée des Palombes, Lognes, 77437 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque SAVOYARDE DU MEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUMESTE (société anonyme) - 8, Allée des Palombes, Lognes, 77437 MARNE-LA-VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 816550099
Cabinet HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359386 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 13 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298715 - Publication au BOPI 2000-04-13
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Baignoires, garnitures de baignoire ; douches, cabines de douche ; éviers ; lavabos ; cuvettes et sièges de toilettes (W.C.) ; appareils, installations et ustensiles de cuisson ; appareils et installations d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage ; cuisinières ; supports et garnitures pour les fours ; hottes aspirantes de cuisines et protection pour les hottes aspirantes de cuisines. Meubles ; lits ; sommiers ; matelas ; coussins ; sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes ; fauteuils ; canapés et banquettes ; canapés et banquettes convertibles en lits ; poufs ; divans ; tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés et ensemble de meubles, parties de meubles, en bois, bois moulé, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. Récipients et ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) ; planches à découper pour la cuisine ; poubelles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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