Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE CAMELEO
DUMESTE SA

Numéro de dépôt :
96650833
Date de dépôt :
13/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque LIGNE CAMELEO

Déposée le 13 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DUMESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGNE CAMELEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUMESTE domicilié(e) 3 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE - France.

La marque LIGNE CAMELEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650833.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE CAMELEO est expirée depuis le 13 novembre 2006.

DUMESTE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE TROTTER , VELVIRA , DETENTIMA , VALNOR FRANCE , CALIGREEN , ...A LA DEMANDE , "Depuis que l'homme est debout, il n'a jamais été aussi bien assis." , DUMFLEX , Tannitéa , BANQUETTES "A LA DEMANDE"


DUMESTE SA - 3 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 816550099


DUMESTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir: caisses, garnitures de meubles, tiroirs, casiers et rayonnages. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: couvertures de meubles, de lit et de table, linge de lit (y compris les banquettes) et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).