Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUVETINE
DUMESTE SA

Numéro de dépôt :
98762295
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque DOUVETINE

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) DUMESTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUVETINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUMESTE domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 550 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France.

La marque DOUVETINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUVETINE est expirée depuis le 30 novembre 2008.

DUMESTE a également déposé les autres marques suivantes : GLOBE TROTTER , VELVIRA , DETENTIMA , VALNOR FRANCE , CALIGREEN , ...A LA DEMANDE , "Depuis que l'homme est debout, il n'a jamais été aussi bien assis." , DUMFLEX , Tannitéa , BANQUETTES "A LA DEMANDE"


DUMESTE SA - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 816550099


DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France


Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450298 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450301 - Publication au BOPI 2007-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 14 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450300 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450299 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toutes ces matières ou en matière plastique. Matières de rembourrage pour les matelas et coussins.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.