Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mohair Fermier Français Haut de Gamme
DUMENY Aurélie, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
4099720
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Mohair Fermier Français Haut de Gamme de DUMENY Aurélie

Présentation de la marque Mohair Fermier Français Haut de Gamme

Déposée par voie électronique le 22 juin 2014 par DUMENY AurélieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mohair Fermier Français Haut de Gamme »

Le déposant est DUMENY AurélieTODO domicilié(e) La Ferme d'Auré, Route de Neffies - 34320 - ROUJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 287 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMENY Aurélie, Mlle Aurélie Dumeny domicilié(e) La Ferme d'Auré, Route de Neffies - 34320 - ROUJAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUMENY Aurélie, Entreprise individuelle - La Ferme d'Auré, Route de Neffies - 34320 - ROUJAN - France - SIREN 501287403


DUMENY Aurélie, Mlle Aurélie Dumeny - La Ferme d'Auré, Route de Neffies - 34320 - ROUJAN - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°738034 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.