Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT-PLEDOUX
DUMENIL Joël, Pierre

Numéro de dépôt :
98727271
Date de dépôt :
07/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2018

Présentation de la marque SAINT-PLEDOUX

Déposée le 7 avril 1998 par DUMENIL Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-PLEDOUX »

Le déposant est DUMENIL Joël, Pierre domicilié(e) 2, rue du Maréchal Lyautey,10300 SAINTE-SAVINE (dossier no 2366883) - 10300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël DUMENIL domicilié(e) 2, rue du Maréchal Lyautey,10300 SAINTE-SAVINE (dossier no 2366883) - 10300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-PLEDOUX est expirée depuis le 7 avril 2018.


DUMENIL Joël, Pierre - 2, rue du Maréchal Lyautey,10300 SAINTE-SAVINE (dossier no 2366883) - 10300 - France


Joël DUMENIL - 2, rue du Maréchal Lyautey,10300 SAINTE-SAVINE (dossier no 2366883) - 10300 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366883 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir. Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.