Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABILIS
DUMEIGE - Marc

Numéro de dépôt :
3141010
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
STABILIS de DUMEIGE - Marc

Présentation de la marque STABILIS

Déposée le 10 janvier 2002 par DUMEIGE - Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est DUMEIGE - Marc, domicilié(e) 51 bd Lannes, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DUMEIGE - France.

La marque STABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILIS est expirée depuis le 10 janvier 2012.


DUMEIGE - Marc - 51 bd Lannes, 75116 Paris - France


Marc DUMEIGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

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