Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP' TARES
DUMAY Christian, Maurice, Ernest, Louis

Numéro de dépôt :
3100533
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2011

Présentation de la marque STOP' TARES

Déposée le 16 mai 2001 par DUMAY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP' TARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est DUMAY Christian, Maurice, Ernest, Louis, domicilié(e) 4, Boulevard MIRABEAU, 13210 Saint REMY de PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAY Christian - France.

La marque STOP' TARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP' TARES est expirée depuis le 16 mai 2011.

DUMAY Christian a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAMINEFER , SEPTEQUUS , PHYT' 3 BIOLEVURES , PHYTARGILE , PHYTEQUUS , PHYTEQUION , ARTICUL'ACTION , PHYTAMINE , PHYTHEMO , PHYT' ACTION ULTRA


DUMAY Christian, Maurice, Ernest, Louis - 4, Boulevard MIRABEAU, 13210 Saint REMY de PROVENCE - France


DUMAY Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques. Substances diététiques à usage médical et animalier. Suppléments nutritionnels diététiques d'origine végétale et minérale destinés à supplémenter l'alimentation habituelle des animaux. Désinfectants et produits d'hygiène. Produits pour la destruction des animaux nuisibles et des insectes. Fongicides. Produits d'hygiène et de soins à bases d'extraits végétaux et minéraux destinés à être appliqués sur les animaux. Fruits, légumes conservés secs ou cuits, Aliments et compléments alimentaires pour tous animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.