Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERART
DUMAS SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3817888
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
VERART de DUMAS

Présentation de la marque VERART

Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUMAS domicilié(e) 872 Route de la Gare - 37210 - NOIZAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 802 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS SAS domicilié(e) 872 Route de la Gare - 37210 - NOIZAY - France.

La marque VERART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERART est expirée depuis le 25 mars 2021.

DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : ERASUD , CADOBARRE , MICROSWEET , GOUTTE D'OR DUMAS , Monsieur Taux , TOUT POUR PLAIRE , DUMAS CONFISERIE CONFITURERIE , POWER COMPUTING , E.D.I. , ACE MARKET LE SUPER SPECIALISTE DE LA V.P.C.


DUMAS SAS, SAS - 872 Route de la Gare - 37210 - NOIZAY - France - SIREN 724802095


DUMAS SAS - 872 Route de la Gare - 37210 - NOIZAY - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 17 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608742 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).