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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUMAS
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LES MOUSQUETINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MOUSQUETINES
DUMAS, S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1209678
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2012

Présentation de la marque LES MOUSQUETINES

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MOUSQUETINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUMAS domicilié(e) 27, route de Pezenas,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2223715) - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 080 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2223715) - 75008 - France.

La marque LES MOUSQUETINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MOUSQUETINES est expirée depuis le 20 juillet 2012.

DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : ERASUD , CADOBARRE , MICROSWEET , GOUTTE D'OR DUMAS , VERART , Monsieur Taux , TOUT POUR PLAIRE , DUMAS CONFISERIE CONFITURERIE , POWER COMPUTING , E.D.I.


DUMAS, S.A., Société anonyme - 27, route de Pezenas,34120 NEZIGNAN L'EVEQUE (dossier no 2223715) - 34120 - France - SIREN 317080018


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2223715) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2002 n°2223715 - Publication au BOPI 2002-06-28

Renouvellement sans limitation n°2006708 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription - Changement de dénomination n°38091 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.