Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BARON SITTON
Numéro de dépôt :
1018872
Date de dépôt :
10/02/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE BARON SITTON
Déposée le 10 février 1977 par DUMAS yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE BARON SITTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BARON SITTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE BARON SITTON est expirée depuis le 10 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001