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Marques déposées par DUMAS Xavier
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DOMAINE DE PONT-LE-VOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PONT-LE-VOY
DUMAS Xavier, Marc, Daniel LOUVART de PONTLEVOYE Sophie, Isabelle, Marie

Numéro de dépôt :
97659469
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE PONT-LE-VOY

Déposée le 15 janvier 1997 par DUMAS Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PONT-LE-VOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est DUMAS Xavier, Marc, Daniel LOUVART de PONTLEVOYE Sophie, Isabelle, Marie, domicilié(e) VILLA LES OLIVIERS, 30330 ST PAUL LES FONTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS Xavier - France.

La marque DOMAINE DE PONT-LE-VOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PONT-LE-VOY est expirée depuis le 15 janvier 2007.

DUMAS Xavier a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , CHATEAU VALMORE SALLE D'OR , CHATEAU HAUT LIMONIER , CHATEAU SAINT MARTIAL GRAND LIMONIER


DUMAS Xavier, Marc, Daniel LOUVART de PONTLEVOYE Sophie, Isabelle, Marie - VILLA LES OLIVIERS, 30330 ST PAUL LES FONTS - France


DUMAS Xavier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Vin Côtes du Rhone.