Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paroles bénévoles
M. Dumas Régis

Numéro de dépôt :
3882435
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Paroles bénévoles de Dumas Régis

Présentation de la marque Paroles bénévoles

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur Dumas Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paroles bénévoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Dumas Régis domicilié(e) Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dumas Régis domicilié(e) Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque Paroles bénévoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paroles bénévoles est expirée depuis le 16 décembre 2021.


M. Dumas Régis - Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


M. Dumas Régis - Résidence de Bretagne, 74 rue de Gouédic - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Forums de discussion sur Internet, diffusion d'informations écrites, radiophoniques et télévisuelles ; forums de discussion sur Internet, transmission électronique de données et de documents via l'Internet et d'autres bases de données ; transmission électronique de fichiers audiovisuels, vidéographiques ou écrits diffusés et téléchargeables via des réseaux de communication électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de films sur bandes vidéo ou sur tous supports audiovisuels ou sonores.