Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOUCHERIE A LA FERME
DUMAS PASCAL

Numéro de dépôt :
3261417
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
BOUCHERIE A LA FERME de DUMAS PASCAL

Présentation de la marque BOUCHERIE A LA FERME

Déposée le 8 décembre 2003 par DUMAS PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « BOUCHERIE A LA FERME »

Le déposant est DUMAS PASCAL domicilié(e) 3 LES ADAMS,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET KERMEL domicilié(e) 50 RUE JULES SIMON,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DUMAS PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DES ADAMS


DUMAS PASCAL - 3 LES ADAMS,33620 TIZAC DE LAPOUYADE - 33620 - France


CABINET KERMEL - 50 RUE JULES SIMON,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Rejet total n°399315 - Publication au BOPI 2004-09-13

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Viande, volaille et gibier service traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.