Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGIC-BAIN
DUMAS LUDIVINE

Numéro de dépôt :
99789227
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque MAGIC-BAIN

Déposée le 23 avril 1999 par DUMAS LUDIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGIC-BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est DUMAS LUDIVINE, domicilié(e) 14 RUE DES TENNEROLLES, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMAS - France.

La marque MAGIC-BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGIC-BAIN est expirée depuis le 23 avril 2009.

DUMAS LUDIVINE a également déposé les autres marques suivantes : ELEC'FORME


DUMAS LUDIVINE - 14 RUE DES TENNEROLLES, 92210 SAINT CLOUD - France


DUMAS - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316922 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus ; couvertures de lit et de table.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).