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Marques déposées par DUMAS Bernard
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CHÂTEAU CLOS MANSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU CLOS MANSY
DUMAS Bernard

Numéro de dépôt :
3206744
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/01/2013
CHÂTEAU CLOS MANSY de DUMAS Bernard

Présentation de la marque CHÂTEAU CLOS MANSY

Déposée le 29 janvier 2003 par DUMAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU CLOS MANSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est DUMAS Bernard domicilié(e) Collin,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard DUMAS domicilié(e) Collin,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France.

La marque CHÂTEAU CLOS MANSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU CLOS MANSY est expirée depuis le 29 janvier 2013.


DUMAS Bernard - Collin,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France


M. Bernard DUMAS - Collin,33350 ST-MAGNE-de-CASTILLON - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Clos Mansy