Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUMARTIN FABRICE
/
SPORTPALACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTPALACE
DUMARTIN FABRICE

Numéro de dépôt :
96648454
Date de dépôt :
25/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2006

Présentation de la marque SPORTPALACE

Déposée le 25 octobre 1996 par DUMARTIN FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPORTPALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est DUMARTIN FABRICE, domicilié(e) 15 RUE BOSSUET, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMARTIN FABRICE - France.

La marque SPORTPALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTPALACE est expirée depuis le 25 octobre 2006.

DUMARTIN FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT SPORT PALACE , DISCOUNT CENTER , DISCOUNT PARK , DISCOUNT SHOPPING , PLANETE PIZZA , PIZZA CAFE , MA MAISON


DUMARTIN FABRICE - 15 RUE BOSSUET, 57000 METZ - France


DUMARTIN FABRICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 5 février 1999 - Gage constitué n°275092 - Publication au BOPI 1999-02-05

Inscription le 5 février 1999 - Transmission totale de propriété n°275091 - Publication au BOPI 1999-02-05

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Restaurant, restauration