Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE PIZZA
DUMARTIN FABRICE

Numéro de dépôt :
95598126
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque PLANETE PIZZA

Déposée le 16 novembre 1995 par DUMARTIN FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE PIZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est DUMARTIN FABRICE, domicilié(e) 15 rue Bossuet, 57000 METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUMARTIN FABRICE - France.

La marque PLANETE PIZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE PIZZA est expirée depuis le 16 novembre 2005.

DUMARTIN FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT SPORT PALACE , DISCOUNT CENTER , DISCOUNT PARK , DISCOUNT SHOPPING , SPORTPALACE , PIZZA CAFE , MA MAISON


DUMARTIN FABRICE - 15 rue Bossuet, 57000 METZ - France


DUMARTIN FABRICE - France


Inscription le 17 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206312 - Publication au BOPI 1996-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Restaurant, restauration