Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUMART DESIGN
DUMART DESIGN, SARL

Numéro de dépôt :
3912876
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
DUMART DESIGN de DUMART DESIGN

Présentation de la marque DUMART DESIGN

Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUMART DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DUMART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUMART DESIGN domicilié(e) 195/199 avenue Francis de Pressencé - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 010 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Franck MAITRE, M. Franck MAITRE domicilié(e) 39/41 rue Bellecombe - 69006 - LYON - France.

La marque DUMART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUMART DESIGN est expirée depuis le 13 avril 2022.


DUMART DESIGN, SARL - 195/199 avenue Francis de Pressencé - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 750010886


Cabinet Franck MAITRE, M. Franck MAITRE - 39/41 rue Bellecombe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.